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publié le 21/09/2021 Atelier régional sur le Système d'information énergétique de l'UEMOA (SIE-UEMOA) Vers une mise à disposition régulière des données énergétiques ...
Arrêté interministériel N°135 / MPEER/MT/MCLU/MINEDD/ MCI/ du 25 novembre 2020 portant Conditions d'Assujettissement des Etablissements Consommateurs d'Energie à l'Audit Energétique Obligatoire et Périodique, les modalités de sa Réalisation ainsi que les Conditions d'exercice de l'activité d'Auditeurs Energétique. Arretés Publier le 25/08/2021
Arrêté interministériel N°134 MPEER-MCLU du 18 novembre 2020 fixant les mesures d'Efficacité Energétiques dans le Bâtiment, leur domaine d'application ainsi que les modalités d'évaluation de la Conformité Arretés Publier le 18/11/2020
Décret N° 2018-785 du 17 Octobre 2018 modifiant les articles 2,3,5,6,12,16,17 et 19 du décret n°2010-200 du 15 Juillet 2010 portant définition des règles de gestion des flux financiers du secteur de l'électricité Décrets Publier le 04/09/2020